MENTIONS LÉGALES
RESIDENCE AURMAT
SAS. AU CAPITAL DE 10.000€
Tél. : 01.41.10.43.43
book@residenceaurmat.com
106, Rue de Paris 92100 Boulogne-Billancourt
SIRET : 529 632 333
TVA Intra : FR 54 529 632 333
CONCEPTION GRAPHIQUE ET DÉVELOPPEMENT WORDPRESS
HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Tél. : 0970 808 911
Directeur de la publication : MONSIEUR DAVID AZOULAY
COOKIES, ANALYSE DE TRAFIC, LIENS HYPERTEXTES
Le site residenceaurmat.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation des propriétaires des sites. Cependant, le propriétaire du site residenceaurmat.com n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site residenceaurmat.com un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Nous utilisons à des fins statistiques des outils de mesure telle que Google Analytics. Le service proposé par Google Inc. emploie, lorsque vous en avez donné l’accord, la technologie des cookies à des fins de mesure d’audience.
Vous pouvez consulter les conditions générales Google Analytics.
Il vous est également possible de désactiver la collecte d’informations par le biais de la technologie des cookies. Pour cela, merci de consulter les pages suivantes :
- Mozilla Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent
- Google Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr
- Opera : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
- Microsoft Edge : https://privacy.microsoft.com/fr-fr/windows-10-microsoft-edge-and-privac
- Safari : https://support.apple.com/kb/ph21411?locale=fr_CA
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations recueillies par le biais de notre formulaire de contact sont enregistrées dans un fichier informatisé par La SAS BEST RESIDENCES pour faciliter les échanges avec les clients.
Elles sont destinées à avoir un échange téléphonique ou par messagerie électronique avec les personnes concernées, notamment pour répondre à leur demande.
Aucune adresse IP n’est collectée lors de l’envoi d’un formulaire par le biais de notre site web.
Les données collectées sont conservées pendant une durée maximale de 1 an en cas de non conclusion d’une prestation.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant.
Pour l’exercer, adressez votre demande par courrier à :
RESIDENCE AURMAT
Service protection des données
106, Rue de Paris 92100 Boulogne-Billancourt
La demande doit être écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
RESPONSABILITÉ
Les informations accessibles via le site residenceaurmat.com sont fournies en l’état. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.
La SAS BEST RESIDENCES n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.
L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entrainer une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ne pas divulguer au travers de ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.
La SAS BEST RESIDENCES fait les meilleurs efforts pour offrir aux utilisateurs des informations vérifiées mais ne saurait être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation ou d’incident lié à l’utilisation de l’ordinateur, de l’accès à Internet, de la maintenance ou du dysfonctionnement des serveurs, de la ligne téléphonique ou de toute autre connexion technique, de la présence de tout virus et de l’envoi des formulaires à une adresse erronée ou incomplète, d’erreurs informatiques quelconques ou défaut constatés sur le site.
La SAS BEST RESIDENCES se réserve le droit de modifier à tout moment les mentions légales. A ce titre, nous vous invitons à les consulter régulièrement.
DROITS D’AUTEUR
Les droits d’auteur attachés à tout contenu fourni sur ce site web appartiennent À SAS BEST RESIDENCES ou au propriétaire tiers du contenu. Sous réserve des stipulations des présentes, aucun contenu de ce site web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, mis en ligne ni transmis sous quelque forme et de quelque manière que ce soit, y compris notamment sous forme électronique, photocopie mécanique, enregistrement ou autre sans l’autorisation écrite préalable de SAS BEST RESIDENCES ou du propriétaire tiers du contenu. L’utilisation non autorisée d’un contenu de ce site peut constituer une violation des lois relatives aux droits d’auteur, aux réglementations relatives à la confidentialité et à la publicité et aux lois et réglementations régissant les communications ainsi que toutes autres lois nationales et locales.